Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COMPAGNIE DU SUD OUEST
CLOUD'S (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
3270336
Date de dépôt :
22/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2014
LA COMPAGNIE DU SUD OUEST de CLOUD\'S

Présentation de la marque LA COMPAGNIE DU SUD OUEST

Déposée le 22 janvier 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLOUD'S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA COMPAGNIE DU SUD OUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLOUD'S domicilié(e) 630 ROUTE DE RODEZ, BP 14,12160 BARAQUEVILLE - 12160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 660 560 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 6 RUE BONCENNE domicilié(e) BP 132,86004 POITIERS CEDEX - 86004 - France.

La marque LA COMPAGNIE DU SUD OUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270336.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COMPAGNIE DU SUD OUEST est expirée depuis le 22 janvier 2014.

CLOUD'S a également déposé les autres marques suivantes : UNITED SWEAT COMPANY BY CLOUD'S , TOURNOI EUROPEEN DES NATIONS , FIVE NATIONS CHAMPION SHIP , COMPTOIR DU RUGBY , NEWRIDERS , CLOUD'S , TOURNOI DES SIX NATIONS , QUINZE TREIZE , QUINZE & TREIZE , THE HAKA DANCE


CLOUD'S (S.A.R.L.) - 630 ROUTE DE RODEZ, BP 14,12160 BARAQUEVILLE - 12160 - France - SIREN 318660560


6 RUE BONCENNE - BP 132,86004 POITIERS CEDEX - 86004 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-31

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

Inscription le 11 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°592936 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-11

Inscription le 16 avril 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°647499 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-16

Inscription le 2 octobre 2015 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°655208 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-10-02

– savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux. – papier, carton ; produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de bureau (à l'exception des meubles), boites et malettes en plastique. – cuir et imitations du cuir ; malles, valises, malettes (valises) en aluminium et en tous autres matériaux, attaché-cases, parapluies, parasols et cannes. – tentes, bâches, voiles, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac. – tissus et linge de bain, linge de lit, linge de maison, linge de table en matières te xtiles, serviettes de toilette, canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles. – vêtements, chaussures, chapellerie. – jeux, jouets, gadgets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis) ; décorations pour arbres de Noël. – viande (à l'exception de la viande de canard), viande de canard bénéficiant de l'indication géographique protégée “ canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) ”, poisson, volaille (à l'exception du canard), canard bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ”. – café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices. – bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. – boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.